Délibérations et arrêtés - Délibérations municipales

5 novembre 1er octobre 3 septembre 2 juillet 4 juin 7 mai 19 mars 3 mars 10 janvier

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	DCM 01 : Installation classée à Nuaillé

	DCM 02 : Facturation des heures d'intervention des services techniques

	DCM 03 Rapports sur la qualité du service public de l'eau

	DCM 04 Indemnité de Conseil au comptable du trésor

	DCM 05 : Contrat enfance jeunesse : signature avenants

	DCM 06 : Droit d'accueil des élèves des écoles maternelles et élémentaires

	DCM 07 : Renouvellement ligne de trésorerie

	DCM 08 : Lotissement de la Bréchotière, permise d'aménager

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	DCM 01 : Convention de veille du marché foncier

	DCM 02 : Décision modificative n°2 au budget primitif

	DCM 03 Rapports sur les prix et la qualité des services de l'assainissement et des déchets

	DCM 04 Avenant à la convention avec la SPA pour l'année 2009

	DCM 05 : Prescription de la révision simplifiée pour la ZAC du Grand Village

	DCM 06 : Prescription de la révision simplifiée pour l'extension de l'usine Terrena

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	DCM 01 : Approbation de la révision du PLU

	DCM 02 : Personnel communal : modification du tableau des effectifs

	DCM 03 Formation aux Premiers Secours

	DCM 04 Désignation d'un référent Sécurité Routière

	DCM 05 : SIEML : Dépose réseau ancien salon de coiffure

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	DCM 01 SIEML : Adhésion de nouvelles collectivités

	DCM 02 Salle Azura : approbation du nouveau règlement intérieur

	DCM 03 Délégation du Conseil Municipal au Maire

	DCM 04 Restaurant scolaire : tarifs 2008/2009 et approbatio du règlement intérieur

	DCM 05 Accueil de Loisirs mercredis et petites vacances approbation règlement

	DCM 06 Accueil périscolaire : modification règlement

	DCM 07 Lotissement de la Bréchotière - contrat de maîtrise d'oeuvre

	DCM 08 Demande de subvention auprès du Conseil Général liaison RD 160 et RD 133

	DCM 09 Familles Rurales subvention pour le CLSH été

	DCM 10 Personnel communal modification du tableau des effectifs

	DCM 11 création d'un poste de Directeur Général des Services

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	DCM 01 Avis projet PLU le May Sur Evre

	DCM 02 Location du Complexe de l'Èvre à l'IRSS

	DCM 03 Acquisition maison de M. et Mme. PARPAILLON

	DCM 04 Avenant n°1 à la convention melis@

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	DCM 01 Délégation du Conseil Municipal au Maire

	DCM 02 Lotissement de la Bréchotière acquisition des terrains consorts Bouchet

	DCM 03 Lotissement de la Brechotière, acquisition des terrains consorts Gourdon-Loiseau Marguerite

	DCM 04 Mise en place des chèques CESU

	DCM 05 Maison de l'enfance avenant au marché clôture

	DCM 06 DM N° 1 au BP 2008

	DCM 07 Maison de santé : Gestion du dossier confiée au CCAS

	DCM 08 Délégation de correspondants municipaux

	DCM 09 Désignation de 2 membres au CLIC IGEAC

	DCM 10 Désignation de 2 membres au CLIC YARA FRANCE

	DCM 11 Désignation d'un membre à l'Office du Tourisme du Choletais

	DCM 12 Désignation de 2 membres au Conseil de Vie sociale de maison de retraite

	DCM 13 Désignation de 2 membres au transfert de charges CAC

	DCM 14 Désignation d'un membre au CUCS

	DCM 15 Constitution de la Commission Communale des Impôts

	DCM 16 : Zac du Grand Village avis sur les modalités de concertation

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	DCM 01 Élection des délégués à la C.A.C.

	DCM 02 Élection des délégués au SIVU du Bois Chauvigné

	DCM 03 Élection des délégués au SIEML

	DCM 04 Fixation du nombre de délégués au CCAS

	DCM 05 Élection des membres du CCAS

	DCM 06 Commission d'Appel d'Offres Bâtiments Publics

	DCM 07 Commission d'Appel d'Offres Voirie

	DCM 08 Fixations Indemnités de Fonction Maire et Adjoints

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	DCM 01 CA 2007 Commune et Lotissements

	DCM 02 CG 2007 Commune et Lotissements

	DCM 03 BP 2008 Commune et Lotissements

	DCM 04 subventions 2008

	DCM 05 SIEML Adhésion nouvelles communes

	DCM 06 SIVU du Petit Bois Chauvigné - dissolution

	DCM 07 contrat d'assurance groupe risques statutaires

	DCM 08 personnel communal -modification du tableau des effectifs

	DCM 09 indemnité de gardiennage des églises 2008

	DCM 11 lotissement de la Bréchetière acquisition des terrains Bouchet

	DCM 12 lotissement de la Bréchetière acquisition des terrains GFA de la Guyonnière

	DCM 13 lotissement de la Bréchetière acquisition des terrains GODINEAU Jeanne

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	DCM 01CAC transfert charges piscine

	DCM 02 règelement de fonctionnement Halte-garderie

	DCM 04 Bureau de poste avenant au bail

	DCM 05 Location des logements au dessus du bureau de poste