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Vie municipale

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Délibérations municipales

Vous trouverez ci-dessous les délibérations que vous pouvez télécharger.

Vous pouvez également nous solliciter pour obtenir des délibérations prises antérieurement :

mairiedetrementines@wanadoo.fr

Délibérations

2010

30/06 02/06 05/05 07/04 10/03 03/02 06/01

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	DCM 01 : Liaison giratoire lotissement acquisition terrain à la CAC

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	DCM 01 : Subvention 2010 à l'Amicale des Vieilles Soupapes

	DCM 02 : Restaurant scolaire : modification du règlement et tarif 2010

	DCM 03 : maison de l'enfance : changement du mode de financement de la CAF

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	DCM 01 : Indemnité de gardiennage des églises

	DCM 02 : lotissement de la bréchotière 2ème tranche approbation des marchés

	DCM 03 : lotissement de la Bréchotière 2ème tranche mission SPS

	DCM 04 : Convention avec le CAUE

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	DCM 01 : CA 2009 budget principal et annexe lotissement

	DCM 02 : cg 2009 budget principal et annexe lotissement

	DCM 03 : BP 2010 budget principal et annexe lotissement

	DCM 04 : BP subventions 2010

	DCM 05 : Convention de mise à disposition de certains services au profit de la CAC

	DCM 06 : Délégation du Conseil Municipal au Maire

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	DCM 01 : Extension de la Zone de Développement Éolien

	DCM 02 : ELI 2010

	DCM 03 : Modification du tableau des effectifs, création d'un poste d'animateur

	DCM 04 : Lotissement de la Bréchotière avenant n°1

	DCM 05 : Convention de balayage

	DCM 06 : PAVE validation du cheminement

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	DCM 01 : Convention ATESAT avec la ddt

	DCM 02 : Modification du tableau des effectifs

	DCM 03 : Logement au complexe sportif

2009

02/12 04/11 07/10 09/09 01/07 03/06 06/05 01/04 04/03 04/02 07/01

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	DCM 01 : Rapport sur le prix et la qualité des services publics eau-assainissement-déchets

	DCM 02 : Désignation d'un représentant à l'Office de Tourisme du choletais

	DCM 03 : Lotissement de la Bréchotière - modificatif

	DCM 04 : Lotissement de la Bréchotière - effacement réseau EDF

	DCM 05 : SIEML : Adhésion d'un nouveau membre

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	DCM 01 : Tribunal administratif : Piou/Commune de Trémentines

	DCM 02 : Carte de solidarité : Avenant

	DCM 03 : PAVE : décision d'élaboration

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	DCM 01 : Clôture des budgets lotissements hameaux de l'étang 1 à 5

	DCM 02 : SIEML adhésion de nouvelles communauté de commune

	DCM 03 : lotissement de la Bréchotière, dénomination des rues

	DCM 04 : lotissement de la Bréchotière, avenants au marché Courant

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	DCM 01 : Cimetière, tarifs des concessions avec caveaux

	DCM 02 : Lotissement de la Bréchotière, approbation des marchés

	DCM 03 : Lotissement de la Bréchotière, mission SPS

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	DCM 01 : Indemnité de gardiennage des églises 2009

	DCM 02 : Tarif des vacations funéraires

	DCM 03 : Projet éolien

	DCM 04 : Interventions musicales dans les écoles 2009/2010

	DCM 05 : Décision modificative n°1 au budget 2009 : Commune et lotissement Hameaux V.

	DCM 06 : SIEML : adhésion de la ville d'Angers

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	DCM 01 Voirie : aménagement d'accès

	DCM 02 Création d'un DPU suite à l'approbation du PLU

	DCM 03 Acquisition d'une parcelle appartenant à M. et Mme. GRIT

	DCM 04 Cession d'une parcelle au profit de M. et Mme. BROQUET

	DCM 05 SIEML - Adhésion de la Communauté de Communes des Coteaux du Layon

	DCM 06 Modification du tableau des effectifs

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	DCM 01 Approbation de la révision simplifiée n°1 du PLU

	DCM 02 Approbation de la révision simplifiée n°2 du PLU

	DCM 03 Intégration de l'impasse du passage du parc dans le domaine public

	DCM 04 Colombarium, demande de subvention

	DCM 05 Cimetière : reprise des concessions en état d'abanton

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